Détails du Produit
2-89451-922-2
Volume à feuilles mobiles
env. 3300
3
Reliure à anneaux
2007-01-09
Éditions Yvon Blais

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Droit québécois de l'environnement
Disponibilité : En stock
685,00 $
Disponibilité
auprès de l'éditeur :
Description

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Cet ouvrage contient l'ensemble des lois et règlements en matière d'environnement, soit une quarantaine de lois et près d’une centaine de textes réglementaires.

Les documents sont organisés par référence alphanumérique du ministère de la Justice et sont facilement repérables avec des onglets. Ainsi, la Loi sur la qualité de l'environnement et tous ses règlements peuvent être repérés rapidement sous l'onglet Q-2 dans le volume 2. De plus, une section, Autres documents, reprend l'essentiel des politiques et directives émanant des ministères et de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).  Trois mises à jour par année permettent de suivre l'actualité législative.

L'équipe éditoriale suit rigoureusement les activités de refonte allégée entreprises par le ministère de la Justice. Les sections touchées sont révisées et les références alphanumériques sont modifiées conséquemment. Chaque mise à jour contient une notice au début des instructions de mise à jour qui indique les modifications législatives qui ont affecté le droit de l'environnement depuis la dernière mise à jour (voir exemple).

Également offert sur cédérom

La totalité du contenu de la version papier de Droit québécois de l'environnement ainsi que d'autres documents plus techniques sont offerts sur cédérom (Objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre et apport financier global devant y être consacré (D. 407-2007); Plan de gestion de la pêche du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs; Plans des habitats fauniques; Table nationale de la faune et Tables régionales de la faune). Cet outil vous permet de visualiser rapidement et de faire des recherches dans les textes intégraux des lois, règlements, politiques et directives, dispositions transitoires, tableaux, etc.

 

 

 

À propos de l'auteur

Pierre B. Meunier est avocat et conseiller stratégique chez Fasken. Il est également le fondateur du groupe Énergie, Environnement pour la région du Québec. Il a occupé plusieurs fonctions importantes auprès du gouvernement du Québec, notamment comme sous-ministre de l’Environnement, sous-ministre de l’Habitation et de la Protection du consommateur et président de l’Office de la protection du consommateur. Il a fait partie du Groupe externe de réflexion sur la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (2005-2006). Il est également président de la Fondation Espace pour la vie.