La garde partagée et les tribunaux une option ou la solution

Author(s):
Michel Tétrault

What’s inside

Table of contents

Table of content not available at this time

Details and specs:


Par une revue exhaustive de la jurisprudence récente, le présent ouvrage permet de mieux définir les enjeux importants qui sont en cause et d'envisager des pistes de solution qui ne relèvent pas uniquement d'une tendance mais qui sont appuyées par la recherche et respectent le rythme et l'intérêt de l'enfant.

Depuis dix ans cette modalité de garde a connu un essor important. Le présent ouvrage a notamment pour objectif de servir de catalyseur afin de permettre, au moins l'espace d'un instant, de s'interroger sur cette modalité de garde qui a tranquillement pris sa place dans le droit de la famille tant dans ses aspects positifs que négatif.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Petit lexique des concepts utilisés

  • Coparentalité
  • Garde partagée, alternée ou la résidence alternée
  • Garde parallèle
  • Garde partagée asymétrique

Critères d'attribution de la garde : définir l'intérêt de l'enfant

Prémisses et constats préalables à l'étude jurisprudentielle : la communication et les conflits

  • Concept de conflit et importance de la communication
  • Maximisation des contacts

Rôles parentaux

  • Présomption jurisprudentielle à l'égard de la garde partagée
  • Existence d'une véritable garde partagée : l'impact des rôles parentaux

Système judiciaire et les pères

Garde, la garde partagée et les critères d'attribution

  • Décisions récentes des tribunaux en matière de garde partagée
  • Disponibilité
  • Communication
  • Parent de référence, figure principale d'attachement et la disponibilité
  • Âge de l'enfant
  • Souhait (ou désir) de l'enfant
  • Contact maximal
  • Changement de garde, aliénation parentale ou parent gardien contrôlant
  • Changement de garde et le statut quo
  • Nouveau conjoint
  • Garde et fratrie
  • Stabilité de l'environnement et des personnes

Littérature scientifique : mythes et réalités

Autres juridictions : effet des présomptions légales

Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Family Law

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2006-09-15

Hardcover Specifications

Service #:
30835193

Sub #:
30835193

Pages:
Not available

Shelf Space:
Not available

Volume:
Not available

Anticip Unkeep Cost:
Not available

eBook Specifications

ISBN:
Not available