Product Details
978-2-89635-565-5
Livre
206
1
Couverture souple
2012-10-26
Éditions Yvon Blais

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Guide de préparation du témoin
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Description

S'il existe un défi considérable pour tout plaideur, c'est bien la préparation du témoin. Préparer le contenu du témoignage n'est pas en soi si difficile, il s'agit après tout de rédiger des questions. Mais comment faire en sorte que de ces questions surgisse un récit à la fois clair et crédible ?

Ce guide pratique vous permettra avant tout de gérer le mieux possible les divers témoignages que vous aurez à préparer même si l'attitude d'un témoin, son niveau d'éducation, ses traits de personnalité, le milieu dans lequel il oeuvre habituellement, de même que ses motivations personnelles ne concordent pas toujours avec le rôle de témoin ou ne cadrent pas toujours avec l'organisation du système judiciaire.

Les auteures partagent leur expérience à travers cet ouvrage et vous révèlent étape par étape comment optimiser le succès d'un témoignage et le rendre plus efficace, et ce, en usant de tous les outils qui sont à votre disposition et non pas seulement ceux d'ordre strictement juridique.

L'interrogatoire hors cour ainsi que le témoignage au procès sont également traités dans ce guide.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION TÉMOINS : CONSTATATIONS PRÉLIMINAIRES

  • Habileté à témoigner – variabilité intrinsèque

TÉMOIGNAGE : DÉFINITION ET PORTÉE

  • Témoignage – force probante

CRÉDIBILITÉ D'UN TÉMOIGNAGE

  • Introduction
  • Qu'est-ce que la crédibilité et comment s'évalue-t-elle ?
  • Crédibilité – assises jurisprudentielles
  • Évaluation de la crédibilité – ensemble de la preuve
  • Crédibilité – facteurs d'évaluation
  • Tableau récapitulatif : crédibilité
  • Programmation neurolinguistique
  • Déclaration antérieure du témoin
  • Lien de parenté et crédibilité
  • Communications privilégiées entre conjoints
  • Force probante du témoignage : conclusion

ÉTAPE 1 : ÉVALUER LA NATURE DE VOS TÉMOINS

  • Nos clients, nos témoins : cas d'application pratique

ÉTAPE 2 : ENJEUX DU PROCÈS POUR LE TÉMOIN

  • Implication émotive des témoins

ÉTAPE 3 : IDENTIFIER LE MESSAGE À TRANSMETTRE

  • Comment circonscrire la preuve ?
  • La théorie de la cause
  • Le but de chaque témoignage
  • Le message à transmettre

ÉTAPE 4 : PRÉPARATION DE L'AVOCAT

  • Rédaction des questions
  • Formulation de questions : règles d'or
  • Rédaction de questions adaptées à chaque témoin
  • Ordonnancement des questions
  • Le style des questions écrites
  • Rédaction des questions du contre-interrogatoire

ÉTAPE 5 : LA PRÉPARATION DU TÉMOIN

  • Droit comparé
  • Première rencontre préparatoire au témoignage
  • Rencontre – le comment factuel
  • Évaluation factuelle de chaque témoin
  • Préparer le témoin – exercice silencieux

ÉTAPE 6 : LA RÉPÉTITION GÉNÉRALE

  • Le nombre de rencontres
  • Comportement de l'avocat durant les rencontres
  • Doit-on suggérer ou souffler une réponse ?
  • Préparation au contre-interrogatoire
  • Le secret le mieux gardé – l'angoisse de l'avocat plaideur
  • Autres éléments à couvrir avec vos témoins ou votre client
  • Contenu de la première rencontre de préparation : récapitulatif

ÉTAPE 7 : RÈGLES SPÉCIFIQUES AUX TÉMOINS EXPERTS

  • Introduction
  • Droit à l'opinion
  • Recevabilité du témoignage de l'expert
  • Indépendance de l'expert
  • Témoignage – récapitulatif de l'assistance des experts
  • Témoin expert – dépens
  • Préparation des questions à un témoin expert
  • Danger inné de la spécialisation du vocabulaire
  • Préparation du contre-interrogatoire de l'expert adverse
  • Témoin-expert : questions dictées par le Règlement de procédure civile
  • Rencontre avec le témoin expert
  • Témoin expert – récapitulatif des questions

ÉTAPE FINALE : LE DÉCOMPTE COMMENCE

  • Donner ou ne pas donner copie des questions qui ont été préparées, telle est la question

L'INTERROGATOIRE HORS COUR

  • Préparation du témoin à l'interrogatoire
  • Informations liées aux interrogatoires
  • Tenir un interrogatoire ?

LE TÉMOIN AU PROCÈS

  • Préliminaires – vérification du dossier
  • Dérapage de témoins
  • Objections – effet sur le témoin
  • Le juge – langage non verbal
  • Contre-interrogatoire
  • Le ré-interrogatoire – gérer la défaillance
  • La contre-preuve
  • Le témoin inconnu

ANNEXE I : BIBLE DU TÉMOIN PROSPECTIF

  • A) Conseils liés à votre personne
  • B) Conseils liés au contenu de votre témoignage
  • C) Conseils liés au reste du procès

ANNEXE II : ÉTAPES ET DÉTAILS D'UN PROCÈS

  • Intervenants dans la salle
  • Phase I : Déroulement de la preuve
  • Phase II : Déroulement du témoignage
  • Étape 1) Identification du témoin
  • Étape 2) Assermentation du témoin
  • Étape 3) Interrogation du témoin
  • Phase III : Plaidoiries
  • Phase IV : Jugement

ANNEXE III : AIDE-MÉMOIRE

  • Analyse du dossier
  • Preuve et procédures – annexes
  • Procès fixé
  • Rencontres à fixer
  • Rencontre avec les témoins (liste de rappel des points à couvrir)

ANNEXE IV : PICTOGRAMME DE BASE

ANNEXE V : PICTOGRAMME AVANCÉ

ANNEXE VI : INTERROGATOIRE AIDE-MÉMOIRE

Bibliographie
Table de la jurisprudence


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About the Author
Me Sylvie Schirm est diplômée en droit de l'Université du Québec à Montréal et pratique exclusivement en droit familial depuis 1988. À ce titre, elle plaide autant devant la Cour supérieure que devant la Cour d'appel. Elle est coauteure du livre intitulé La représentation des enfants en matière familiale : leurs droits, leur avenir, paru en 2004 aux Éditions Yvon Blais, de même que du livre Être conjoints de fait : Pour une vie à deux sans souci – tout ce qu'il faut (absolument!) savoir sur l'union libre au Québec. Elle a également lancé un site Web contenant de l'information pour les conjoints de fait : www.conjointsdefait.com.
Me Marie Christine Kirouack a obtenu son baccalauréat cum laude de l'Université McGill à Montréal. Comptant plus de vingt ans de pratique exclusive en droit familial, celle-ci siège au cours des années à de nombreux comités ou conseils liés à cette pratique, dont six années à la présidence de l'Association des avocats et avocates en droit familial du Québec. Me Kirouack a publié de nombreux textes de doctrine en droit de la famille.
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