La responsabilité civile, 8e édition - Volume 1 : Principes généraux

Author(s):
Benoit Moore; Jean-Louis Baudouin; Patrice Deslauriers

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Table of contents

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La 8e édition de La responsabilité civile, ce grand classique du droit au Québec, se présente en deux volumes. Le volume 1, Principes généraux, est divisé en 4 grandes parties : Les conditions de la responsabilité civile de droit commun, Les régimes particuliers de responsabilité du Code civil, Quelques régimes spéciaux de responsabilité à caractère social et L'extinction du droit d'action.

Vous trouverez dans le second volume, Responsabilité professionnelle, un examen particularisé et détaillé de la responsabilité professionnelle.

En plus d'une mise à jour complète de la jurisprudence et de la doctrine, cette édition comprend des innovations majeures. C'est ainsi qu'on a substantiellement remanié le plan de l'ouvrage afin d'en faciliter la consultation. De même, d'importants développements ont été ajoutés en certaines matières, notamment : les troubles de voisinage et les lendemains de l'arrêt Ciment St-Laurent ; les articles 54.1 et suiv. C.p.c. concernant l'abus de procédure ; les arrêts de la Cour suprême sur les dommages punitifs.

Bénéficiez d'un prix spécial à l'achat des deux volumes.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

VOLUME 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Introduction générale

  • L'historique et le développement de la responsabilité civile
  • La responsabilité extracontractuelle et la responsabilité contractuelle
  • La responsabilité extracontractuelle et la responsabilité pénale
  • L'avenir de la responsabilité

PREMIÈRE PARTIE – Les conditions de la responsabilité civile de droit commun

  • L'imputabilité
  • La faute et l'abus de droit
  • Le préjudice
  • Le lien de causalité

DEUXIÈME PARTIE – Les régimes particuliers de responsabilité du Code civil

Titre I – La responsabilité du fait des autres

  • La responsabilité des parents, des éducateurs, gardiens et surveillants
  • La responsabilité des tuteurs, curateurs et gardiens des personnes privées de raison
  • La responsabilité des commettants

Titre II – La responsabilité du fait des biens

  • Le régime général de la responsabilité du fait des biens
  • La responsabilité résultant de la ruine des immeubles
  • La responsabilité résultant du fait des animaux

TROISIÈME PARTIE – Quelques régimes spéciaux de responsabilité à caractère social

  • La responsabilité résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • La responsabilité résultant des actes criminels et des actes de civisme
  • La responsabilité résultant de l'utilisation des automobiles

QUATRIÈME PARTIE – L'extinction du droit d'action

  • La prescription
  • La transaction
  • Le jugement

Table de jurisprudence
Table de la législation
Index analytique


La

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Civil Procedure

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2014-04-30

Hardcover Specifications

Service #:
30835403

Sub #:
30835403

Pages:
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Shelf Space:
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Volume:
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Anticip Unkeep Cost:
Not available

eBook Specifications

ISBN:
9782896357208