Au-delà de l'arrêt Cinar Corporation c. Robinson - Une présentation critique de la conception dominante du préjudice en droit québécois

Author(s):
Patrick Forget

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Le combat donquichottesque de Claude Robinson contre les contrefacteurs de son projet de série de dessins animés a frappé les esprits. En 2013, dans l'arrêt Cinar Corporation c. Robinson, la Cour suprême a clos un important chapitre de cette saga. Ce qui est moins connu : cet arrêt a aussi clos un débat lancinant sur la manière de concevoir le préjudice en droit québécois. C'est ainsi, du moins, que la jurisprudence et la doctrine interprètent l'arrêt Cinar Corporation c. Robinson.

Le présent ouvrage pose un regard critique sur cette conception du préjudice, qui inscrit une causalité au sein même du préjudice. Cet ouvrage tente de montrer qu'il est périlleux de voir le préjudice uniquement par le prisme de cette conception causaliste, et ce, tout en reconnaissant la puissance explicative de cette conception, dans un contexte systémique où l'atteinte aux droits est appelée à jouer un rôle accru dans le jugement de responsabilité.

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Civil Procedure

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2016-03-08

Hardcover Specifications

Service #:
30834854

Sub #:
30834854

Pages:
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Shelf Space:
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Volume:
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eBook Specifications

ISBN:
9782897302610