Droit québécois de l'environnement

Author(s):
Pierre Meunier

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Cet ouvrage contient l'ensemble des lois et règlements en matière d'environnement, soit une quarantaine de lois et près d’une centaine de textes réglementaires.

Les documents sont organisés par référence alphanumérique du ministère de la Justice et sont facilement repérables avec des onglets. Ainsi, la Loi sur la qualité de l'environnement et tous ses règlements peuvent être repérés rapidement sous l'onglet Q-2 dans le volume 2. De plus, une section, Autres documents, reprend l'essentiel des politiques et directives émanant des ministères et de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).  Trois mises à jour par année permettent de suivre l'actualité législative.

L'équipe éditoriale suit rigoureusement les activités de refonte allégée entreprises par le ministère de la Justice. Les sections touchées sont révisées et les références alphanumériques sont modifiées conséquemment. Chaque mise à jour contient une notice au début des instructions de mise à jour qui indique les modifications législatives qui ont affecté le droit de l'environnement depuis la dernière mise à jour (voir exemple).

Également offert sur cédérom

La totalité du contenu de la version papier de Droit québécois de l'environnement ainsi que d'autres documents plus techniques sont offerts sur cédérom (Objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre et apport financier global devant y être consacré (D. 407-2007); Plan de gestion de la pêche du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs; Plans des habitats fauniques; Table nationale de la faune et Tables régionales de la faune). Cet outil vous permet de visualiser rapidement et de faire des recherches dans les textes intégraux des lois, règlements, politiques et directives, dispositions transitoires, tableaux, etc.

 

 

 

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Energy and Natural Resources Law,Environmental Law

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2007-09-01

Hardcover Specifications

Service #:
30843865

Sub #:
30843883

Pages:
Not available

Shelf Space:
Not available

Volume:
Not available

Anticip Unkeep Cost:
Not available

eBook Specifications

ISBN:
Not available