Le droit du sport au Québec et au Canada

Author(s):
Marianne Saroli; Patrice Brunet

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Les enjeux sans cesse grandissants liés au droit du sport rendent les discussions d’ordre juridique de plus en plus courantes. Au cours des 30 dernières années, divers tribunaux sportifs ont pris naissance, au Canada et ailleurs. Qui plus est, des mécanismes disciplinaires ont été développés afin d’assurer le respect des règles établies, autant sur le terrain de jeu qu’à l’extérieur de celui-ci.

Malgré ces nombreux développements au Canada et sur la scène internationale, il existe peu de législation spécifique en matière sportive. En cas de litiges, les intervenants doivent donc se référer aux principes élémentaires du droit commun, notamment du droit civil, du droit pénal, du droit administratif et du droit du travail.

Cet ouvrage unique rassemble et analyse les principaux éléments juridiques avec lesquels doivent composer les participants, les entraîneurs, les officiels, les différentes organisations sportives, les spectateurs et les observateurs. De la responsabilité d’une ligue sportive municipale aux contrats des athlètes professionnels, en passant par le dopage, les auteurs souhaitent par ce livre mieux informer leurs collègues juristes sur le droit sportif, tout en le rendant accessible au grand public.

Aperçu de la table des matières

  • Le cadre juridique du droit sportif
  • Les sports professionnels
  • Les relations du travail
  • Les contrats sportifs
  • La responsabilité civile
  • La responsabilité pénale
  • Le dopage sportif
  • La propriété intellectuelle en droit sportif

Bibliographie
Table de la législation citée
Table de la jurisprudence citée
Index analytique

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Civil Procedure

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2018-11-05

Hardcover Specifications

Service #:
30835658

Sub #:
30835658

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Volume:
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eBook Specifications

ISBN:
9782897302290