Par Nabil N. Antaki et Charlaine Bouchard.
Conçu avant tout pour les étudiants du baccalauréat en droit, ce livre, maintes fois cité et repris, se révèle également un ajout essentiel à la boîte à outils du praticien. L'analyse de l'actualité et des décisions marquantes ainsi que la présence de capsules de droit comparé enrichissent la formation de l'étudiant qui n'aura pas accès à un autre cours lui traçant l'état des lieux du droit de l'entreprise avant sa formation professionnelle.
Ce livre constitue le premier tome d'un ouvrage général sur le droit de l'entreprise. Alors que le tome 2 est consacré aux activités de l'entreprise, soit à la composition de son fonds, au droit de la concurrence ainsi qu'aux principaux contrats de la distribution des produits et des services, ce premier tome s'intéresse à l'entreprise et à ses structures contractuelles, la société en nom collectif, la société en commandite et la société en participation. Par son traitement original de la matière, ses réflexions critiques et ses innombrables références documentaires, cet ouvrage contribue à une approche moderne du droit québécois de l'entreprise.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
LES SOURCES DU DROIT DE L'ENTREPRISE
La loi
Les usages et les coutumes
L'ENTREPRISE SELON LE CODE CIVIL DU QUÉBEC
La théorie de la commercialité
L'environnement pratique et théorique de l'entreprise
La publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales
LES STRUCTURES CONTRACTUELLES DE L'ENTREPRISE
Le droit commun des sociétés
Les différentes formes de sociétés
Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique
Par Nabil N. Antaki et Charlaine Bouchard.
Conçu avant tout pour les étudiants du baccalauréat en droit, ce livre, maintes fois cité et repris, se révèle également un ajout essentiel à la boîte à outils du praticien. L'analyse de l'actualité et des décisions marquantes ainsi que la présence de capsules de droit comparé enrichissent la formation de l'étudiant qui n'aura pas accès à un autre cours lui traçant l'état des lieux du droit de l'entreprise avant sa formation professionnelle.
Ce livre constitue le premier tome d'un ouvrage général sur le droit de l'entreprise. Alors que le tome 2 est consacré aux activités de l'entreprise, soit à la composition de son fonds, au droit de la concurrence ainsi qu'aux principaux contrats de la distribution des produits et des services, ce premier tome s'intéresse à l'entreprise et à ses structures contractuelles, la société en nom collectif, la société en commandite et la société en participation. Par son traitement original de la matière, ses réflexions critiques et ses innombrables références documentaires, cet ouvrage contribue à une approche moderne du droit québécois de l'entreprise.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
LES SOURCES DU DROIT DE L'ENTREPRISE
La loi
Les usages et les coutumes
L'ENTREPRISE SELON LE CODE CIVIL DU QUÉBEC
La théorie de la commercialité
L'environnement pratique et théorique de l'entreprise
La publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales
LES STRUCTURES CONTRACTUELLES DE L'ENTREPRISE
Le droit commun des sociétés
Les différentes formes de sociétés
Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique