Les références aux réseaux sociaux et aux documents sur support informatique sont devenues endémiques comme moyen de preuve en droit de la famille, domaine dans lequel les règles d'admissibilité ne sont pas aussi étanches qu'en matière civile. Mais doit-on déclarer admissible un élément de preuve qui provient d'un support informatique uniquement parce qu'il est présenté en preuve ? En matière familiale, l'admissibilité en preuve ne devrait-elle pas tenir aussi compte des conséquences possibles sur les relations intrafamiliales et plus particulièrement sur le lien de confiance entre l'enfant et ses parents ?
Ce volume expose les principes de la preuve électronique et de son admissibilité en matière familiale. Il démontre à travers une analyse jurisprudentielle sur quels principes les tribunaux se basent afin de déclarer admissible toute preuve pertinente. La valeur probante et la pertinence d'une preuve seraient les critères privilégiés plutôt que l'admissibilité de la preuve.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION LE CONTEXTE SOCIOLOGIQUE
LES RÉSEAUX SOCIAUX, LA PREUVE AUDIO ET VIDÉO : L'ADMISSIBILITÉ DE LA PREUVE EN MATIÈRE FAMILIALE
LE PROFESSIONNEL, L'ÉTHIQUE ET L'UTILISATION DE LA PREUVE NUMÉRIQUE OU ANALOGIQUE
CONCLUSION ET RÉFLEXIONS
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE LA LÉGISLATION
TABLE DE LA JURISPRUDENCE
INDEX ANALYTIQUE
Les références aux réseaux sociaux et aux documents sur support informatique sont devenues endémiques comme moyen de preuve en droit de la famille, domaine dans lequel les règles d'admissibilité ne sont pas aussi étanches qu'en matière civile. Mais doit-on déclarer admissible un élément de preuve qui provient d'un support informatique uniquement parce qu'il est présenté en preuve ? En matière familiale, l'admissibilité en preuve ne devrait-elle pas tenir aussi compte des conséquences possibles sur les relations intrafamiliales et plus particulièrement sur le lien de confiance entre l'enfant et ses parents ?
Ce volume expose les principes de la preuve électronique et de son admissibilité en matière familiale. Il démontre à travers une analyse jurisprudentielle sur quels principes les tribunaux se basent afin de déclarer admissible toute preuve pertinente. La valeur probante et la pertinence d'une preuve seraient les critères privilégiés plutôt que l'admissibilité de la preuve.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION LE CONTEXTE SOCIOLOGIQUE
LES RÉSEAUX SOCIAUX, LA PREUVE AUDIO ET VIDÉO : L'ADMISSIBILITÉ DE LA PREUVE EN MATIÈRE FAMILIALE
LE PROFESSIONNEL, L'ÉTHIQUE ET L'UTILISATION DE LA PREUVE NUMÉRIQUE OU ANALOGIQUE
CONCLUSION ET RÉFLEXIONS
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE LA LÉGISLATION
TABLE DE LA JURISPRUDENCE
INDEX ANALYTIQUE