La première édition de cet ouvrage a été primée dans le cadre du Concours juridique 1990 de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie Volume.
Ce livre fait le tour du droit du louage, qu'il s'agisse de bail mobilier ou immobilier, résidentiel ou non résidentiel, de bail de consommation à long terme, de cession de bail ou de sous-location. Des rapprochements sont faits avec le crédit-bail, le bail à construction, la conversion en copropriété et l'aliénation d'une partie d'un ensemble immobilier. L'auteur interprète les nombreux éléments de ce contrat complexe qu'est le louage les uns à la lumière des autres.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : FORMATION DU CONTRAT
DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DU CONTRAT
Obligations du locataire
Obligations du locateur
TROISIÈME PARTIE : DURÉE, EXTINCTION ET RECONDUCTION DU CONTRAT
Règles générales
Règles propres au louage résidentiel
Bibliographie sélective
Index de la jurisprudence
Table de la législation
Index alphabétique
La première édition de cet ouvrage a été primée dans le cadre du Concours juridique 1990 de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie Volume.
Ce livre fait le tour du droit du louage, qu'il s'agisse de bail mobilier ou immobilier, résidentiel ou non résidentiel, de bail de consommation à long terme, de cession de bail ou de sous-location. Des rapprochements sont faits avec le crédit-bail, le bail à construction, la conversion en copropriété et l'aliénation d'une partie d'un ensemble immobilier. L'auteur interprète les nombreux éléments de ce contrat complexe qu'est le louage les uns à la lumière des autres.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : FORMATION DU CONTRAT
DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DU CONTRAT
Obligations du locataire
Obligations du locateur
TROISIÈME PARTIE : DURÉE, EXTINCTION ET RECONDUCTION DU CONTRAT
Règles générales
Règles propres au louage résidentiel
Bibliographie sélective
Index de la jurisprudence
Table de la législation
Index alphabétique