Interpretatio non cessat Mélanges en l'honneur de Pierre-André Côté / Essays in Honour of Pierre-André Côté

Details and specs

Cet ouvrage se veut un hommage à Pierre-André Côté, dont les réflexions ont accompagné, voire provoqué, une profonde transformation du domaine de l'interprétation en droit canadien. Les treize textes réunis ont été divisés en fonction de deux thèmes dominants de la recherche du dédicataire, à savoir la théorie du droit et l'interprétation juridique. Ces textes sont en français ou en anglais.

APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

PROLOGUE

• Hommage au professeur Pierre-André Côté
  François Chevrette

PARTIE I – Théorie du droit

• Peut-on « interpréter » ce qui est indéterminé ?
  Yves-Marie Morissette
• L'interprétation dans la Théorie pure du droit de Hans Kelsen
  Paul Amselek
• Le droit comme pratique normative
  Jean-Yves Chérot
• De la vérité à l'intersubjectivité et du texte au contexte : vers une conception réflexive de l'interprétation du droit
  Stéphane Bernatchez

PARTIE II – Interprétation juridique

• La méthode d'interprétation moderne : le juge devant lui-même et en lui-même
  Louis LeBel
• Regard sur des modes de conjonction des systèmes juridiques
  Jean-Louis Bergel
• L'analyse d'impact des lois et règlements : impératif d'efficacité ou condition de légitimité ?
  Pierre Issalys
• Côté's Contribution to the Interpretation of Bilingual and Multilingual Legislation
  Ruth Sullivan
• L'interprétation libérale des lois sociales : une pratique révolue ?
  Katherine Lippel
• Interprétation des lois et création des normes : perspectives ouvertes dans l'étude multidisciplinaire du phénomène juridique
  Jeanne Simard et Marc-André Morency
• The Myth of Originalism
  Randal N.M. Graham
• La jurisprudence en droit civil : la mise en intrigue d'une controverse
  Mathieu Devinat
• No More International Treaty Interpretation in Canada's Statutory Interpretation: A Question of Access to Domestic Travaux Préparatoires
  Stéphane Beaulac

ÉPILOGUE

• Le pluralisme interprétatif ou carré blanc sur fond blanc. Une histoire juridique (extrait)
  Luc B. Tremblay