Éléments de common law canadienne comparaison avec le droit civil québécois

Details and specs

Prix Walter Owen 2010 de l'Association du Barreau canadien.

Cet ouvrage présenté en deux volumes, l'un en français, l'autre en anglais, est le fruit d'une réflexion sur le droit civil et la common law dans le contexte canadien par une équipe d'universitaires chevronnés. Il étudie les domaines des biens, des fiducies, des contrats, de la responsabilité civile et du droit international privé. Pour chaque chapitre, en plus d'exposer les règles propres au domaine étudié, les auteurs analysent, comparent et critiquent certains éléments importants de divergence ou de similitude entre les deux systèmes de droit.

Le volume en français portant sur la common law canadienne répond plus particulièrement aux besoins des juristes de formation civiliste du Québec, tandis que le volume en anglais s'adresse d'abord aux juristes de common law ailleurs au Canada.

Voir aussi : Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada.

APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

• Entrée en matière : le droit comparé au Canada à l'aube du XXI^e siècle
  Aline Grenon
• La common law : une culture, une histoire et un droit procédural
  Donald Poirier
• Les biens
  Anne-Françoise Debruche
• La fiducie
  Aline Grenon
• Les contrats
  John Manwaring
• Les délits
  Louise Bélanger-Hardy
• Droit international privé
  Janet Walker