Références législatives, jurisprudentielles et doctrinales - Guide pour le droit québécois

Author(s):
Julia Sotousek; Lucie Lauzière

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La première chose que doit avoir présente à l'esprit quiconque entreprend une première incursion dans le monde de la recherche et de la rédaction juridiques est la diversité des sources documentaires propres au monde juridique.

Pour cette raison, le Guide des références législatives, jurisprudentielles et doctrinales pour le droit québécois, entrepris il y a plusieurs années et composé au fil des ans, a d'abord été préparé à l'intention des étudiants en droit dans le but de faciliter leur apprentissage de la rédaction juridique.

Le principal bénéfice à tirer de ce Guide est la compréhension de la signification et des usages des différentes références juridiques qui constitue un atout majeur pour tout étudiant, mais aussi pour tout juriste, souhaitant utiliser de manière appropriée des références dans le cadre d'un travail de recherche et de rédaction en droit.

Le Guide tient compte des références nouvellement imposées par la technologie et parfois même le législateur ou les tribunaux. On pense notamment à l'intégration des lois québécoises dans le Recueil des lois et des règlements du Québec depuis 2010 et à la référence neutre maintenant priorisée pour citer les jugements.

En parcourant le Guide, on y découvrira la constante uniformité des modes de citation pour les références bibliographiques et les notes de bas de page. La règle à suivre est celle de la cohérence dans l'écriture des références juridiques pour faciliter la tâche du lecteur qui voudra repérer et consulter les sources citées.

Le Guide ne prétend pas à l'exhaustivité des modes de citation, mais l'utilisateur pourra aisément inférer des références nouvelles à partir des exemples qui y sont contenus.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

LES RÉFÉRENCES LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES

  • Les recueils de lois fédérales
  • Les recueils de lois au Québec
  • Les lois constitutionnelles et quasi constitutionnelles
  • Les codes
  • Les projets de loi
  • Les travaux parlementaires
  • La réglementation

LES RÉFÉRENCES JURISPRUDENTIELLES

  • L'intitulé de la décision
  • Les types de références
  • Distinguer l'année de publication et l'année de la décision
  • Identifier les références parallèles
  • Quelques précisions sur les références jurisprudentielles

LES RÉFÉRENCES DOCTRINALES

  • Règles s'appliquant aux différents types de documents doctrinaux
  • Distinguer les monographies et les ouvrages collectifs
  • Distinguer les articles de périodiques et les études d'ouvrages collectifs, etc.

DU BON USAGE DES NOTES DE BAS DE PAGE

  • L'insertion pertinente d'une citation
  • Distinguer les sources de première et de seconde main
  • L'emplacement de l'appel de note
  • Le mécanisme du renvoi rapproché
  • Le mécanisme du renvoi éloigné

BIBLIOGRAPHIE

  • La législation et la réglementation
  • La jurisprudence
  • La doctrine
  • Exemple de bibliographie

Publisher:
Editions Yvon Blais

Practice Area:
Education Law

Jurisdiction:
General

Publication Date:
2014-08-21

Hardcover Specifications

Service #:
30834929

Sub #:
30834929

Pages:
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Shelf Space:
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Volume:
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Anticip Unkeep Cost:
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eBook Specifications

ISBN:
9782896359943