Dans une société canadienne plus complexe que jamais, les occasions où les gestes posés par une personne ont des conséquences sur la personne et les avoirs d'une autre sont de plus en plus fréquentes. Le droit de la responsabilité délictuelle, développé au fil des décisions des tribunaux, s'intéresse justement aux situations où un geste fautif cause un dommage corporel, matériel ou économique à autrui. Ce domaine du droit comprend aussi l'étude des règles qui sous-tendent la décision de tenir l'auteur de la faute responsable en droit.
Les auteurs présentent le premier ouvrage de son genre à être publié en français. Vous y découvrirez les notions fondamentales, un regard historique, des mises en contexte pratiques et de nombreux extraits tirés de la jurisprudence, le tout accompagné des précieux commentaires de deux experts sur le sujet.
D'abord un ouvrage pédagogique utile pour les personnes qui entreprennent l'étude de la common law, La responsabilité délictuelle en common law s'avérera aussi d'une grande utilité pour les juristes qui uvrent dans le domaine de la responsabilité civile.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Notions fondamentales
La responsabilité délictuelle fondée sur l'intention
La responsabilité délictuelle fondée sur la négligence
Les autres fondements de la responsabilité délictuelle
Lexique
Table de jurisprudence
Dans une société canadienne plus complexe que jamais, les occasions où les gestes posés par une personne ont des conséquences sur la personne et les avoirs d'une autre sont de plus en plus fréquentes. Le droit de la responsabilité délictuelle, développé au fil des décisions des tribunaux, s'intéresse justement aux situations où un geste fautif cause un dommage corporel, matériel ou économique à autrui. Ce domaine du droit comprend aussi l'étude des règles qui sous-tendent la décision de tenir l'auteur de la faute responsable en droit.
Les auteurs présentent le premier ouvrage de son genre à être publié en français. Vous y découvrirez les notions fondamentales, un regard historique, des mises en contexte pratiques et de nombreux extraits tirés de la jurisprudence, le tout accompagné des précieux commentaires de deux experts sur le sujet.
D'abord un ouvrage pédagogique utile pour les personnes qui entreprennent l'étude de la common law, La responsabilité délictuelle en common law s'avérera aussi d'une grande utilité pour les juristes qui uvrent dans le domaine de la responsabilité civile.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Notions fondamentales
La responsabilité délictuelle fondée sur l'intention
La responsabilité délictuelle fondée sur la négligence
Les autres fondements de la responsabilité délictuelle
Lexique
Table de jurisprudence