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La science au tribunal : Le juge face à la traçologie

Auteurs: Carole Sénéchal, Frank Crispino

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Tant par l’ampleur que le caractère pérenne de leurs conséquences sur la vie des différentes parties prenantes, les erreurs judiciaires suscitent l’indignation. Assurer une prise de décision correcte dans le contexte judiciaire nécessite des balises institutionnelles visant, d’une part, à permettre une présentation complète de toute la preuve pertinente devant le juge des faits et, d’autre part, à limiter les erreurs d’appréciation de cette preuve. Cet ouvrage s’intéresse aux sources d’erreurs d’origine humaine qui limitent une correcte appréciation de la preuve dans le contexte judiciaire, qui sont les moins susceptibles d’être mises en évidence par voie de contrôle juridictionnel (d’appel) et qui peuvent justifier la mise en place de balises institutionnelles additionnelles à celles existantes.

Après une revue de littérature critique en criminologie et en sciences sociales sur les sources d’erreurs relevant les biais entachant la rationalité des jugements, nous nous intéressons à la preuve scientifique, auxiliaire de justice précieux, perçu comme objectif au procès. Or, la production en justice d’une telle preuve obtenue par des outils statistiques, actuariels et technologiques, doit passer par un travail d’exégèse et de traduction de l’expert forensique au juge ou aux jurés. Tout au long de ce processus, le mécanisme du procès contradictoire, l’aménagement des salles d’audience et la manière dont l’information est présentée, ainsi que les difficultés de compréhension par les décideurs de la preuve forensique, fondée sur la trace d’un passé inobservé, pourraient constituer d’autres risques d’erreur susceptibles de fausser la vérité judiciaire. La compréhension de cette science forensique par la Déclaration de Sydney, ou traçologie préférée en français (OQLF), pourrait permettre une meilleure appréciation de ses forces et faiblesses au tribunal et la limitation des erreurs d’interprétation eu égard à la portée de la preuve d’expert.

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