La protection de l'environnement est dorénavant un enjeu politique, économique et juridique qui intéresse l'ensemble de la collectivité canadienne. Afin de refléter cette préoccupation grandissante, les législateurs fédéraux et provinciaux ont graduellement intégré cette nouvelle valeur au corpus législatif. Cet ouvrage dresse d'abord le portrait général de l'actuel système de sanction pénale en droit de l'environnement. Un regard critique est posé sur l'effectivité de la sanction imposée dans un objectif de dissuasion, en droit pénal de l'environnement. L'auteure s'intéresse ensuite aux éléments exerçant une influence sur la détermination de la nature et du quantum de la sanction pénale en droit de l'environnement. Le second volet de l'ouvrage suggère une approche novatrice pour une détermination de la peine effective et efficace, centrée davantage sur la réparation de l'atteinte que sur la dissuasion. Il ne s'agit ni de proposer une réforme des politiques d'application de la loi ni de la législation environnementale, mais plutôt d'encourager une certaine transformation de la démarche judiciaire de détermination de la peine.
La protection de l'environnement est dorénavant un enjeu politique, économique et juridique qui intéresse l'ensemble de la collectivité canadienne. Afin de refléter cette préoccupation grandissante, les législateurs fédéraux et provinciaux ont graduellement intégré cette nouvelle valeur au corpus législatif. Cet ouvrage dresse d'abord le portrait général de l'actuel système de sanction pénale en droit de l'environnement. Un regard critique est posé sur l'effectivité de la sanction imposée dans un objectif de dissuasion, en droit pénal de l'environnement. L'auteure s'intéresse ensuite aux éléments exerçant une influence sur la détermination de la nature et du quantum de la sanction pénale en droit de l'environnement. Le second volet de l'ouvrage suggère une approche novatrice pour une détermination de la peine effective et efficace, centrée davantage sur la réparation de l'atteinte que sur la dissuasion. Il ne s'agit ni de proposer une réforme des politiques d'application de la loi ni de la législation environnementale, mais plutôt d'encourager une certaine transformation de la démarche judiciaire de détermination de la peine.