Ce livre présente l'essentiel de la jurisprudence publiée de la Commission des lésions professionnelles (CLP), ainsi que celle de la Commission d'appel en matière de lésions professionnelles (CALP) portant sur la reconnaissance des troubles musculo-squelettiques (TMS) à titre de lésions professionnelles. Il comprend également plusieurs décisions non publiées qui portent sur des éléments clefs pour la compréhension de la problématique. Les lecteurs y trouveront également de nombreuses affirmations sur des questions proprement médicales, affirmations tirées des énoncés des tribunaux spécialisés.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
CHAPITRE 1 – LA RECONNAISSANCE DE TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL (ARTICLE 2 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 2 – LA « BLESSURE » MUSCULO-SQUELETTIQUE PRÉSUMÉE LÉSION PROFESSIONNELLE (ARTICLE 28 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 3 – L'APPLICATION DE LA PRÉSOMPTION DE L'ARTICLE 29 L.A.T.M.P. AUX TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES
CHAPITRE 4 – LA MALADIE PROFESSIONNELLE VISÉE PAR L'ARTICLE 30 L.A.T.M.P.
CHAPITRE 5 – MALADIES CAUSÉES PAR LES VIBRATIONS
CHAPITRE 6 – LÉSIONS SURVENUES PAR LE FAIT OU À L'OCCASION DES SOINS OU DE LA RÉADAPTATION (ARTICLE 31 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 7 – RÉCLAMATIONS SOULEVANT DES QUESTIONS RELATIVES À DES CONDITIONS PERSONNELLES OU PRÉEXISTANTES
CHAPITRE 8 – LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION
CHAPITRE 9 – QUESTIONS DE PREUVE ET DE PROCÉDURE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE LA JURISPRUDENCE CITÉE
INDEX ANALYTIQUE
Ce livre présente l'essentiel de la jurisprudence publiée de la Commission des lésions professionnelles (CLP), ainsi que celle de la Commission d'appel en matière de lésions professionnelles (CALP) portant sur la reconnaissance des troubles musculo-squelettiques (TMS) à titre de lésions professionnelles. Il comprend également plusieurs décisions non publiées qui portent sur des éléments clefs pour la compréhension de la problématique. Les lecteurs y trouveront également de nombreuses affirmations sur des questions proprement médicales, affirmations tirées des énoncés des tribunaux spécialisés.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
CHAPITRE 1 – LA RECONNAISSANCE DE TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL (ARTICLE 2 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 2 – LA « BLESSURE » MUSCULO-SQUELETTIQUE PRÉSUMÉE LÉSION PROFESSIONNELLE (ARTICLE 28 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 3 – L'APPLICATION DE LA PRÉSOMPTION DE L'ARTICLE 29 L.A.T.M.P. AUX TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES
CHAPITRE 4 – LA MALADIE PROFESSIONNELLE VISÉE PAR L'ARTICLE 30 L.A.T.M.P.
CHAPITRE 5 – MALADIES CAUSÉES PAR LES VIBRATIONS
CHAPITRE 6 – LÉSIONS SURVENUES PAR LE FAIT OU À L'OCCASION DES SOINS OU DE LA RÉADAPTATION (ARTICLE 31 L.A.T.M.P.)
CHAPITRE 7 – RÉCLAMATIONS SOULEVANT DES QUESTIONS RELATIVES À DES CONDITIONS PERSONNELLES OU PRÉEXISTANTES
CHAPITRE 8 – LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION
CHAPITRE 9 – QUESTIONS DE PREUVE ET DE PROCÉDURE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE LA JURISPRUDENCE CITÉE
INDEX ANALYTIQUE