L'assurance collective constitue, à n'en pas douter, l'un des principaux avantages rattachés à l'emploi. Sa dynamique, qui plus souvent qu'autrement implique la participation d'un assureur, soulève des interrogations juridiques qui se situent à la frontière du droit du travail et du droit civil.

Le présent ouvrage vise à faciliter le départage des droits et obligations respectifs des parties, selon que ceux-ci relèvent des rapports collectifs ou individuels de travail ou, encore, du contrat d'assurance collective.

APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Avant-propos

L'assurance collective et le travail

Historique
Sources du droit
Essai de définition
Intervenants visés

La mise en œuvre du contrat d'assurance collective

Le groupe
Le contrat
L'adhésion

L'administration du contrat d'assurance collective

Les aspects financiers
Les aspects administratifs
La protection de la vie privée

L'assurance collective et le contrat de travail

L'assurance collective : composante de la rémunération globale
Droits respectifs de l'adhérant et du salarié
Le contrat d'assurance souscrit par l'intermédiaire d'une association accréditée

Évolution des contrats d'assurance et de travail

Les modifications au contrat d'assurance
La perte d'admissibilité de l'adhérent
L'expiration du contrat d'assurance
Les modifications au contrat de travail
La fin du contrat de travail

La mise en œuvre des recours

Les recours de l'adhérent
Les recours du salarié
Les recours du preneur
Les recours de l'assureur

La Loi sur l'assurance médicaments

Caractère obligatoire du régime
Caractéristiques des régimes collectifs
Perspectives d'avenir

Bibliographie sélective
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

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L'assurance collective en milieu de travail, 2e édition

L'assurance collective en milieu de travail, 2e édition