L'assurance collective constitue, à n'en pas douter, l'un des principaux avantages rattachés à l'emploi. Sa dynamique, qui plus souvent qu'autrement implique la participation d'un assureur, soulève des interrogations juridiques qui se situent à la frontière du droit du travail et du droit civil.
Le présent ouvrage vise à faciliter le départage des droits et obligations respectifs des parties, selon que ceux-ci relèvent des rapports collectifs ou individuels de travail ou, encore, du contrat d'assurance collective.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
L'assurance collective et le travail
La mise en uvre du contrat d'assurance collective
L'administration du contrat d'assurance collective
L'assurance collective et le contrat de travail
Évolution des contrats d'assurance et de travail
La mise en uvre des recours
La Loi sur l'assurance médicaments
Bibliographie sélective
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique
L'assurance collective constitue, à n'en pas douter, l'un des principaux avantages rattachés à l'emploi. Sa dynamique, qui plus souvent qu'autrement implique la participation d'un assureur, soulève des interrogations juridiques qui se situent à la frontière du droit du travail et du droit civil.
Le présent ouvrage vise à faciliter le départage des droits et obligations respectifs des parties, selon que ceux-ci relèvent des rapports collectifs ou individuels de travail ou, encore, du contrat d'assurance collective.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
L'assurance collective et le travail
La mise en uvre du contrat d'assurance collective
L'administration du contrat d'assurance collective
L'assurance collective et le contrat de travail
Évolution des contrats d'assurance et de travail
La mise en uvre des recours
La Loi sur l'assurance médicaments
Bibliographie sélective
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Index analytique