Le droit des valeurs mobilières
Le droit des valeurs mobilières est en pleine transition au Québec et au Canada, pourtant la doctrine sur le sujet est limitée.
Avec cet outil de référence, Carole Turcotte démystifie les nouvelles règles qui sont récemment entrées en vigueur ainsi que les règles qui deviendront en vigueur sous peu en tenant compte des particularités régionales propres au marché québécois.
Ce livre traite, notamment, de l'appel public à l'épargne, de l'inscription, des offres publiques, des dispenses de prospectus, d'inscription et d'offres publiques ainsi que des obligations des émetteurs assujettis et des initiés. La législation est à jour au 8 juillet 2005.
Description
Le droit des valeurs mobilières est en pleine transition au Québec et au Canada, pourtant la doctrine sur le sujet est limitée.
Avec cet outil de référence, Carole Turcotte démystifie les nouvelles règles qui sont récemment entrées en vigueur ainsi que les règles qui deviendront en vigueur sous peu en tenant compte des particularités régionales propres au marché québécois.
Ce livre traite, notamment, de l'appel public à l'épargne, de l'inscription, des offres publiques, des dispenses de prospectus, d'inscription et d'offres publiques ainsi que des obligations des émetteurs assujettis et des initiés. La législation est à jour au 8 juillet 2005.