Un des défis majeurs auxquels doit faire face le praticien en droit immobilier demeure l'examen des titres de propriété. Travail à la fois complexe, rigoureux et souvent interrogatif, les problèmes de droit soulevés par l'examen des titres peuvent constituer un écueil important lors d'un transfert d'immeuble.
Le présent ouvrage se veut un outil proposant des éclairages et des pistes de réponse pratiques à des situations rencontrées par l'examinateur de titres. Les solutions exposées n'ont pas la prétention d'être absolues ; toutefois, elles correspondent à l'état actuel du droit, tenant compte de la jurisprudence et des tendances doctrinales récentes.
Cette édition inclut de nouveaux commentaires des auteurs sur l'article 19.2 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois. Elle contient également la concordance entre les articles courants du Code de procédure civile et ceux de l'ancien Code.
La méthode suggérée dans cet ouvrage poursuit trois objectifs et mise sur l'autonomie de l'examinateur de titre :
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Instruments de travail
Théorie des nullités et le transfert de la propriété
Conditions de forme et validité des actes
Chaîne des titres
Désignation de l'immeuble objet de l'examen
Droit des parties dans les actes à titre onéreux
Section 1- Mutations assorties de conditions
Section 2- Mutations forcées
Un des défis majeurs auxquels doit faire face le praticien en droit immobilier demeure l'examen des titres de propriété. Travail à la fois complexe, rigoureux et souvent interrogatif, les problèmes de droit soulevés par l'examen des titres peuvent constituer un écueil important lors d'un transfert d'immeuble.
Le présent ouvrage se veut un outil proposant des éclairages et des pistes de réponse pratiques à des situations rencontrées par l'examinateur de titres. Les solutions exposées n'ont pas la prétention d'être absolues ; toutefois, elles correspondent à l'état actuel du droit, tenant compte de la jurisprudence et des tendances doctrinales récentes.
Cette édition inclut de nouveaux commentaires des auteurs sur l'article 19.2 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois. Elle contient également la concordance entre les articles courants du Code de procédure civile et ceux de l'ancien Code.
La méthode suggérée dans cet ouvrage poursuit trois objectifs et mise sur l'autonomie de l'examinateur de titre :
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Instruments de travail
Théorie des nullités et le transfert de la propriété
Conditions de forme et validité des actes
Chaîne des titres
Désignation de l'immeuble objet de l'examen
Droit des parties dans les actes à titre onéreux
Section 1- Mutations assorties de conditions
Section 2- Mutations forcées