Voici l'unique traité de droit pénal général en langue française au Canada. Il porte sur les principes d'incrimination, les éléments constitutifs de l'infraction et sur les causes de non-responsabilité pénale.
Cette 4e édition a été entièrement refondue et mise à jour pour tenir compte des nombreux développements suscités par une jurisprudence volumineuse, particulièrement de la part de la Cour suprême du Canada. Elle renferme une étude minutieuse de la jurisprudence, inédite ou publiée, tant au Québec que dans les autres provinces canadiennes.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Partie I : Les fondements du droit pénal
Partie II : Les éléments constitutifs de l'infraction
Partie III : Les causes de non-responsabilité pénale
Table de la législation
Table de jurisprudence
Index analytique
Voici l'unique traité de droit pénal général en langue française au Canada. Il porte sur les principes d'incrimination, les éléments constitutifs de l'infraction et sur les causes de non-responsabilité pénale.
Cette 4e édition a été entièrement refondue et mise à jour pour tenir compte des nombreux développements suscités par une jurisprudence volumineuse, particulièrement de la part de la Cour suprême du Canada. Elle renferme une étude minutieuse de la jurisprudence, inédite ou publiée, tant au Québec que dans les autres provinces canadiennes.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
Partie I : Les fondements du droit pénal
Partie II : Les éléments constitutifs de l'infraction
Partie III : Les causes de non-responsabilité pénale
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