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Droit des services d'investissement

Auteurs: Cinthia Duclos, Raymonde Crête, Martin Coté

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Auteurs: Cinthia Duclos, Raymonde Crête, Martin Coté

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Cet ouvrage porte sur l’encadrement juridique des prestataires de services d’investissement dans les secteurs des valeurs mobilières, de l’assurance de personnes et de la planification financière au Québec et au Canada. Plus particulièrement, il s’intéresse aux intermédiaires financiers qui offrent des services de conseils en investissement, de gestion de portefeuille, d’offre et de négociation de produits ou instruments financiers. L’attention des auteurs porte sur les entreprises (personnes morales, sociétés de personnes, cabinets, sociétés autonomes et représentants autonomes) de même que sur les individus (dirigeants, administrateurs, membres de la haute direction, directeurs de département, directeurs de succursales, surveillants, etc.) et les représentants qui œuvrent au sein de celles-ci. L’analyse couvre les services offerts sur une base individualisée, excluant ainsi du champ d’analyse les services de gestion collective, telle la gestion d’un fonds d’investissement ou d’une caisse de retraite.

L’ouvrage vise à enrichir les connaissances sur divers aspects de l’encadrement des services d’investissement encore peu explorés en droit québécois et canadien des services financiers. Ensuite, il a pour but de présenter, de manière pédagogique, les différents acteurs de cette industrie et leur encadrement juridique afin de favoriser une meilleure compréhension de ce secteur hautement complexe et des enjeux qu’il soulève. Enfin, à la lumière des constats qui se dégagent de l’analyse de cet encadrement, il propose des pistes de réflexion et de solution en vue d’assurer une meilleure protection des épargnants et de préserver la confiance du public dans ce secteur de l’industrie des services financiers.

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