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Environnement et actions collectives au Québec

Auteur: André Durocher

Couverture Environnement et actions collectives au Quebec

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Auteur: André Durocher

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Description

Préface de l'honorable Louis LeBel, C.C.

Toutes les entreprises et les projets de développement, qu'ils soient publics ou privés, sont scrutés à la loupe par les médias, les organismes environnementaux et les groupes citoyens. Les actions collectives environnementales ne sont pas rares et ces procédures demandent des connaissances précises. Quelles sont les étapes pour aller de l'avant avec un tel recours ? Quels sont les impacts pour une entreprise ? Comment les gérer ?

Ce nouvel ouvrage unique en français s'avérera indispensable pour toute personne intéressée par les recours en matière environnementale au Québec. Les plaideurs y trouveront tous les détails utiles sur le plan de la preuve et de la procédure des affaires étudiées. Les transactions conclues dans le cadre des causes mentionnées sont également incluses en annexe.

Ce livre se veut une traduction en langue française et une adaptation québécoise de l'ouvrage Environmental Class Actions in Canada. Il est une adaptation québécoise en ce sens que l'auteur donne plus de détails sur les questions de preuve et de procédure que dans le livre en anglais. Et, dans cette perspective, sont ajoutées en annexes quelque 26 transactions qui ont mis fin à des actions collectives. En plus, le présent ouvrage est à jour au 31 décembre 2018 alors que le livre en anglais est à jour au 31 décembre 2017.

Résumé du contenu

L'arrêt Comité d'environnement de La Baie inc. c. Société d'électrolyse et de chimie Alcan ltée, l'acte de naissance des actions collectives en matière environnementale au Québec
Les arrêts Barrette c. Ciment du Saint-Laurent et Comité d'environnement de Ville-Émard c. Domfer Poudres Métalliques et la théorie des troubles de voisinage
La pollution de l'air
La contamination du sol et de l'eau souterraine par le trichloréthylène
Les rejets accidentels de contaminants dans l'atmosphère
Les piscicultures
Les porcheries
Les mines, carrières et sablières
Les installations portuaires
Les chemins de fer
Le bruit des avions
La gestion des déchets
Les résidences secondaires et la pollution des lacs et des rives
Le déluge du Saguenay de juillet 1996 et les ruptures de barrage
La contamination de l'eau potable
Les refoulements d'égouts et les inondations
Le pollen de l'herbe à poux
Le bruit des motoneiges
Le bruit des pistes de course automobile
Le bruit des routes et des autoroutes
Les parcs éoliens
Les travaux publics
Le bruit des établissements institutionnels
Les ondes électromagnétiques

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