Le droit du sport au Québec et au Canada

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Le droit du sport au Québec et au Canada

Auteurs: Marianne Saroli, Patrice Brunet

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Le droit du sport au Québec et au Canada

Auteurs: Marianne Saroli, Patrice Brunet

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Description

Les enjeux sans cesse grandissants liés au droit du sport rendent les discussions d'ordre juridique de plus en plus courantes. Au cours des 30 dernières années, divers tribunaux sportifs ont pris naissance, au Canada et ailleurs. Qui plus est, des mécanismes disciplinaires ont été développés afin d'assurer le respect des règles établies, autant sur le terrain de jeu qu'à l'extérieur de celui-ci.

Malgré ces nombreux développements au Canada et sur la scène internationale, il existe peu de législation spécifique en matière sportive. En cas de litiges, les intervenants doivent donc se référer aux principes élémentaires du droit commun, notamment du droit civil, du droit pénal, du droit administratif et du droit du travail.

Cet ouvrage unique rassemble et analyse les principaux éléments juridiques avec lesquels doivent composer les participants, les entraîneurs, les officiels, les différentes organisations sportives, les spectateurs et les observateurs. De la responsabilité d'une ligue sportive municipale aux contrats des athlètes professionnels, en passant par le dopage, les auteurs souhaitent par ce livre mieux informer leurs collègues juristes sur le droit sportif, tout en le rendant accessible au grand public.

Aperçu de la table des matières

Le cadre juridique du droit sportif
Les sports professionnels
Les relations du travail
Les contrats sportifs
La responsabilité civile
La responsabilité pénale
Le dopage sportif
La propriété intellectuelle en droit sportif

Bibliographie, Table de la législation citée, Table de la jurisprudence citée, Index analytique

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