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Le principe de contradiction dans l’instance civile

Auteur: Shana Chaffai-Parent

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Le principe de contradiction, souvent présenté comme la « règle cardinale » de l’instance civile, garantit aux parties le droit d’être entendues et de débattre librement de leurs prétentions. Incarnation d’un idéal de justice, il est associé à certaines valeurs fondamentales des tribunaux civils, à savoir la découverte de la vérité, l’autonomie des parties et la confiance des justiciables envers la justice.

Cet idéal a toutefois un prix.

En contrepartie, la contradiction peut contribuer à complexifier les débats, à alourdir les procédures, ainsi qu’à exacerber l’antagonisme entre les parties. Confronté à ces enjeux, le système de justice québécois a entrepris au cours des dernières décennies un important virage. Le Code de procédure civile propose désormais la redéfinition d’une « nouvelle culture judiciaire » qui valorise la proportionnalité, la coopération et une gestion plus active de l’instance. Or, ce virage peine à produire les effets escomptés en matière d’accès à la justice.

Cet ouvrage défend la thèse selon laquelle la culture profondément ancrée de la contradiction agit comme un obstacle structurel aux transformations portées par le Code de procédure civile. Parce qu’elle incarne un idéal normatif puissant, la contradiction suscite un attachement qui freine l’adhésion des praticiens à la nouvelle culture judiciaire.

À la croisée de la théorie et de la pratique, cet ouvrage identifie les limites du cadre actuel, propose une réflexion critique sur les changements contemporains de la justice civile et souligne la nécessité d’ajustements. À partir d’une analyse des fondements et de la jurisprudence, l’autrice met en lumière les stratégies par lesquelles la résistance à la nouvelle culture judiciaire s’exprime, révélant notamment des tensions persistantes entre les exigences de proportionnalité, les réflexes contradictoires et les règles de preuve.

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