Pour mieux comprendre le rôle du témoin expert dans le processus judiciaire

Dans son expérience de travail, tout professionnel ou technicien peut être appelé un jour à agir comme expert. Il soumettra alors une analyse, un avis ou des recommandations à un organisme, à une entreprise, à un individu ou pour assister le tribunal dune juridiction civile, criminelle ou administrative. Lorsquil intervient au tribunal comme témoin expert, le professionnel joue un rôle primordial dans le processus judiciaire ; sa vacation aux assises et le rapport quil y présente doivent donc être préparés soigneusement.

Cet ouvrage couvre trois grands thèmes :

• la conception et la rédaction du rapport dexpertise, et ce, peu importe le lecteur ou lutilisateur du document ;
• le dépôt du rapport dexpertise au tribunal, en mettant laccent sur les caractéristiques du témoin expert et sur les particularités des us et coutumes qui inspirent son comportement et sa tenue en salle daudience ;
• le survol de lencadrement législatif et judiciaire du témoin expert.

APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Introduction

La rédaction du rapport dexpertise

• Lexpert
• Le mandat de lexpert
• Lorganisation du rapport dexpertise
• La planification du rapport dexpertise
• La rédaction du rapport dexpertise
• La photographie et le graphisme au service de lexpert
• Le rapport dans un dossier judiciaire ou quasi judiciaire
• La mise au point du rapport dexpertise

Le témoin expert devant le tribunal

• Lexpert au tribunal
• Les qualités requises du témoin expert
• Limpartialité, lindépendance et le conflit dintérêts
• Le témoignage au tribunal
• Le comportement de lexpert devant
• Le tribunal
• Les références aux publications dun témoin expert
• Lencadrement juridique du témoin expert
• Les tribunaux où intervient le témoin expert

Conclusion

Les annexes

Les tables