En 2018, le législateur a apporté d'importantes modifications à la Loi sur les normes du travail. C'est notamment pour cette raison qu'il nous apparaît utile de vous présenter une troisième édition de notre guide Manuel d'employés et politiques d'entreprises.
Ce guide a pour objectif de vous donner les outils nécessaires pour rédiger des politiques claires ou élaborer un manuel d'employés structuré. La mise en place de politiques ou d'un manuel d'employés aura un impact positif pour votre entreprise ou votre organisation, puisqu'elle permettra de transmettre vos valeurs et attentes, d'intégrer et d'encadrer les nouveaux salariés, de soutenir vos gestionnaires et d'assurer l'équité dans la gestion de vos ressources humaines. Un autre objectif non négligeable est le fait qu'en matière disciplinaire, la présence d'une politique peut constituer une circonstance aggravante, alors que l'absence de politique a souvent été considérée comme un facteur atténuant la faute commise.
Dans le présent guide, nous avons choisi les politiques qui nous semblent adoptées le plus fréquemment, soit parce qu'elles réfèrent aux conditions de travail (exemples : heures supplémentaires, congés fériés, vacances) ou qu'elles encadrent les comportements attendus (exemples : harcèlement psychologique, alcool et drogues, absences et retards, etc.).
Pour chaque politique, notre analyse comporte les étapes suivantes : raison d'être de la politique, limites imposées par la loi et la jurisprudence, quelques conseils, limites en milieu syndiqué, contenu de la politique, modèle proposé et quelques cas vécus.
Comme toujours, Les Avocats Le Corre & Associés partagent leur expérience pratique dans l'élaboration de ces documents, en mettant l'accent sur l'utilisation d'un langage simple et sur les pièges à éviter.
