Mélanges Robert P. Kouri - L’humain au cœur du droit
Sous la direction de Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier.
Pédagogue passionné et chercheur à l’affût des développements du droit qui se rapportent à l’humain, Robert P. Kouri se distingue par une carrière d’une remarquable longévité et particulièrement féconde. Préfacé par Nicholas Kasirer, qui a su faire ressortir le sens du devoir comme fil conducteur de sa carrière, cet ouvrage rassemble des textes d’auteurs de toutes les générations qui partagent leurs réflexions dans différents domaines au cœur de son œuvre, qu’il s’agisse du droit civil, du droit de la santé, ou encore de la pédagogie universitaire.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
PRÉFACE
Robert Kouri’s Sense of Devoir
Nicholas Kasirer
DROITS CIVIL – PERSONNES ET BIENS
Transgender Law and Stereotypical (Non)Conformity: From Biological Determinism to Gender Autonomy
Bernard M. Dickens et Rebecca J. Cook
La (dia)logique du corps
Gaële Gidrol-Mistral
La propriété et le commerce du matériel biologique et des données génétiques en droit québécois : loin des yeux, loin du corps
Yan Joly, Gabriel Marrocco et Handi Xu
L’implantation et l’insémination post mortem : lorsque les avancées médicales interpellent et bousculent le droit de la famille et le droit successoral
Brigitte Lefebvre
Chercher la petite bête : les animaux dans le Code civil du Québec
Alexandra Popovici
Garde ou soins : la fin doit justifier le moyen
Martin Tétreault
Le rapport à soi – le droit doit-il protéger la personne contre elle-même ou contre autrui ?
Jérémie Torres-Ceyte
DROIT CIVIL – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ CIVILE
Contrats entre non-présents et absence des contractants : y a-t-il une indifférence des juristes au changement de paradigme ?
André Bélanger et Marc-Antoine Picotte
Étude exploratoire de la norme d’intervention en appel en cas d’erreur relative à l’intensité de l’obligation
Patrick Forget
Vers une justice restitutive en droit privé : l’exemple franco-québécois
Pascal Fréchette
« Fais ce que dois » : l’injonction mandatoire en droit québécois
Serge Gaudet et Lukasz Granosik
De l’impossibilité absolue d’agir à l’imprescriptibilité des actions civiles intentées par les victimes de violence sexuelle et conjugale : la page a-t-elle vraiment été tournée ?
Louise Langevin
L’atteinte à la sécurité du contractant au début du 21e siècle : la renaissance de l’obligation de sécurité et une remarquable trilogie de la Cour d’appel
Nathalie Vézina
DROIT DE LA SANTÉ
Le droit et l’obésité aux confins de la santé, des contrats et des droits fondamentaux
Marie-Ève Arbour
Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19
Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard
Repenser les interdits : la mort par prélèvement d’organes vitaux
Louise Bernier, Pierre Deschamps et Maude Sirois
Consentement éclairé aux soins et responsabilité civile : ou quand les tribunaux créent des normes, mais ne les sanctionnent pas
Audrey Ferron Parayre
Risque et responsabilité médicale : de l’ancien droit français au Code civil du Bas Canada
David Gilles
L’influence de Robert P. Kouri sur la preuve de la causalité en droit médical
Lara Khoury
La nouvelle loi canadienne sur l’aide médicale à mourir : un abandon radical du rôle de « la norme de qualité de soins » dans la pratique médicale
Trudo Lemmens, Mary J. Shariff et Leonie Herx
Voies d’accès rapide à une autorisation de mise en marché d’un vaccin contre la COVID-19
Thérèse Leroux
L’émergence du droit médical en France – Essai d’archéologie juridique
Gérard Mémeteau
COVID-19 : Les pouvoirs (publics), l’autorité (scientifique), l’influence (technologique)
Catherine Régis et François Vialla
Constats et réflexions sur l’encadrement juridique des services de maintien à domicile des aînés
Laurence Sarrazin et Mélanie Bourassa Forcier
La mise en œuvre du droit à la santé des personnes marginalisées par les organismes communautaires : entre altérité et lien social
Christine Vézina
VARIÉTÉS
La responsabilité des plateformes en ligne : Les défis de l’évolution du Web
Arthur Oulaï et Serge Kablan
POSTFACE
Teaching and Learning Law in Bob’s Shadow
Finn Makela, Charles Kouri & Véronique Fortin
Mélanges Robert P. Kouri - L’humain au cœur du droit
Description
Sous la direction de Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier.
Pédagogue passionné et chercheur à l’affût des développements du droit qui se rapportent à l’humain, Robert P. Kouri se distingue par une carrière d’une remarquable longévité et particulièrement féconde. Préfacé par Nicholas Kasirer, qui a su faire ressortir le sens du devoir comme fil conducteur de sa carrière, cet ouvrage rassemble des textes d’auteurs de toutes les générations qui partagent leurs réflexions dans différents domaines au cœur de son œuvre, qu’il s’agisse du droit civil, du droit de la santé, ou encore de la pédagogie universitaire.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES
PRÉFACE
Robert Kouri’s Sense of Devoir
Nicholas Kasirer
DROITS CIVIL – PERSONNES ET BIENS
Transgender Law and Stereotypical (Non)Conformity: From Biological Determinism to Gender Autonomy
Bernard M. Dickens et Rebecca J. Cook
La (dia)logique du corps
Gaële Gidrol-Mistral
La propriété et le commerce du matériel biologique et des données génétiques en droit québécois : loin des yeux, loin du corps
Yan Joly, Gabriel Marrocco et Handi Xu
L’implantation et l’insémination post mortem : lorsque les avancées médicales interpellent et bousculent le droit de la famille et le droit successoral
Brigitte Lefebvre
Chercher la petite bête : les animaux dans le Code civil du Québec
Alexandra Popovici
Garde ou soins : la fin doit justifier le moyen
Martin Tétreault
Le rapport à soi – le droit doit-il protéger la personne contre elle-même ou contre autrui ?
Jérémie Torres-Ceyte
DROIT CIVIL – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ CIVILE
Contrats entre non-présents et absence des contractants : y a-t-il une indifférence des juristes au changement de paradigme ?
André Bélanger et Marc-Antoine Picotte
Étude exploratoire de la norme d’intervention en appel en cas d’erreur relative à l’intensité de l’obligation
Patrick Forget
Vers une justice restitutive en droit privé : l’exemple franco-québécois
Pascal Fréchette
« Fais ce que dois » : l’injonction mandatoire en droit québécois
Serge Gaudet et Lukasz Granosik
De l’impossibilité absolue d’agir à l’imprescriptibilité des actions civiles intentées par les victimes de violence sexuelle et conjugale : la page a-t-elle vraiment été tournée ?
Louise Langevin
L’atteinte à la sécurité du contractant au début du 21e siècle : la renaissance de l’obligation de sécurité et une remarquable trilogie de la Cour d’appel
Nathalie Vézina
DROIT DE LA SANTÉ
Le droit et l’obésité aux confins de la santé, des contrats et des droits fondamentaux
Marie-Ève Arbour
Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19
Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard
Repenser les interdits : la mort par prélèvement d’organes vitaux
Louise Bernier, Pierre Deschamps et Maude Sirois
Consentement éclairé aux soins et responsabilité civile : ou quand les tribunaux créent des normes, mais ne les sanctionnent pas
Audrey Ferron Parayre
Risque et responsabilité médicale : de l’ancien droit français au Code civil du Bas Canada
David Gilles
L’influence de Robert P. Kouri sur la preuve de la causalité en droit médical
Lara Khoury
La nouvelle loi canadienne sur l’aide médicale à mourir : un abandon radical du rôle de « la norme de qualité de soins » dans la pratique médicale
Trudo Lemmens, Mary J. Shariff et Leonie Herx
Voies d’accès rapide à une autorisation de mise en marché d’un vaccin contre la COVID-19
Thérèse Leroux
L’émergence du droit médical en France – Essai d’archéologie juridique
Gérard Mémeteau
COVID-19 : Les pouvoirs (publics), l’autorité (scientifique), l’influence (technologique)
Catherine Régis et François Vialla
Constats et réflexions sur l’encadrement juridique des services de maintien à domicile des aînés
Laurence Sarrazin et Mélanie Bourassa Forcier
La mise en œuvre du droit à la santé des personnes marginalisées par les organismes communautaires : entre altérité et lien social
Christine Vézina
VARIÉTÉS
La responsabilité des plateformes en ligne : Les défis de l’évolution du Web
Arthur Oulaï et Serge Kablan
POSTFACE
Teaching and Learning Law in Bob’s Shadow
Finn Makela, Charles Kouri & Véronique Fortin