[1] Le Code civil repose sur la dichotomie entre la personne et les biens. Or, la valeur de la personne se mesure souvent à l'aune de l'avoir. À juste titre, le Code renverse ce point de vue en donnant la préséance à la personne. Mais assurer la sauvegarde des biens, c'est aussi favoriser la personne.
Malgré les dérapages, le droit de propriété suffisamment conforté et encadré contribue à créer une société plus pacifique, plus stable. Là où le domaine privé est sous-protégé ou surprotégé, les droits de la personne s'amoindrissent ou cessent d'exister. Les esprits dénigreurs oublient généralement qu'en contrepartie des avantages reconnus, la loi assujettit le propriétaire et ses biens à de nombreuses charges et limitations, de sorte que les prérogatives doivent s'ajuster aux enjeux sociaux, sans engendrer pour autant la démotivation.
Le domaine privé exige un regard qui prenne en compte tous les aspects du droit patrimonial. Ainsi, celui-ci constitue-t-il une dimension primordiale du Code civil. Les deux branches maîtresses en sont le droit des biens et le droit des obligations (complétés notamment par le droit des successions et de la publicité), auxquels le Code consacre la majorité de ses dispositions. Du reste, les juristes connaissent l'importance du droit patrimonial dans la pratique traditionnelle.
Dans cette optique, le présent ouvrage comprend deux Livres : I- Biens et propriété ; II- Modes d'acquisition des biens. La perspective étant avant tout civiliste, notre étude ne prétend en aucune façon à l'exhaustivité. Par ailleurs, à moins d'indication contraire, nous ciblons le droit actuel, ce qui n'empêche pas la comparaison avec le droit antérieur, mais sans insister sur les mesures de droit transitoire rapportées à l'occasion.
Les principaux thèmes étudiés dans le Livre I sont, dans l'ordre : les choses et les biens ; les biens corporels et incorporels, meubles et immeubles ; les droits réels ; la publicité des droits ; le patrimoine et le domaine ; le droit de propriété ; les modalités et l'exercice du droit de propriété, ainsi que ses démembrements (emphytéose, usufruit, usage et servitude). Le Livre II couvre les sujets suivants : la titularité de droit ; la prescription acquisitive ; l'accession ; les libéralités ; la succession ; les transferts à titre onéreux – volontaires ou non – essentiellement le contrat de vente.
Chacun de ces thèmes forme un tout autonome en soi. Cependant, il existe de multiples correspondances entre ces diffèrents sujets. Leurs composantes s'interpénètrent mutuellement pour former un ensemble cohérent et homogène. Nous espérons faire partager notre intérêt pour le droit patrimonial à nos lecteurs, qu'ils soient étudiants en droit ou juristes.
