La référence

Clause vous permet de produire des testaments, des mandats de protection et des procurations. La particularité de l’outil repose sur une banque de clauses multiples, libellées par Me Michel Beauchamp et couvrant un nombre impressionnant de circonstances (legs en substitution avec ou sans remploi, legs particuliers avec ou sans responsabilité aux dettes, legs universels avec attribution de quote-part pour des fins de partage, mandat spécifique de vendre un immeuble, etc.). Les clauses vous permettent d’assembler des actes notariés hautement précis, peu importe le degré de complexité de la dynamique familiale dont vous devez tenir compte ou l’ampleur du patrimoine à considérer.

Annotations et commentaires axés sur la pratique

Pour clarifier certaines notions de droit ou vous orienter quant à l’emploi d’une clause spécifique et ses conséquences, les clauses sont enrichies des commentaires de Me Beauchamp. La majorité des commentaires contiennent, également, des annotations jurisprudentielles, doctrinales ou législatives répertoriées dans La référence, service de recherche en ligne.

Contenu revu et mis à jour régulièrement

Les clauses, les commentaires et les annotations sont revus et mis à jour régulièrement. Ces mises à jour constituent une assurance que vos actes sont conformes à la loi en vigueur et à la plus récente jurisprudence.

Saisie de données unique

La saisie unique et la sauvegarde des champs lien, prénom et nom des personnes citées dans le questionnaire garantissent l’exactitude et l’uniformité des renseignements inscrits aux actes. Attribuez-leur plus d’une fonction et les informations seront, par défaut, reportées aux autres documents. En éradiquant les « copier-coller » et les saisies multiples, vous gagnez du temps et évitez les risques d’erreurs liés au genre et au nombre.

Fonctionnalité miroir

Clause Testament vous permet de créer les actes d’un couple avec un minimum de saisie de données. Les renseignements inclus aux actes initiaux sont édités puis automatiquement transposés à leurs homologues.

À propos du collaborateur

Me Michel Beauchamp, notaire émérite, se spécialise dans les domaines de la liquidation des successions, des tutelles et curatelles et des procédures non contentieuses. Il est chargé de cours à la faculté de droit de l’Université de Montréal et formateur pour la Chambre des notaires du Québec. Il offre aussi des conférences pour le Barreau du Québec et autres organismes. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages en droit des successions. Me Beauchamp est régulièrement nommé par le tribunal liquidateur dans des dossiers complexes de succession. Il est associé chez Beauchamp et Gilbert, notaires inc. à Montréal et il est président de Magistrum, formation et conseil inc.