La référence
Quantum – Diffamation
Quantum – Diffamation agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche traditionnelle de mots clés. L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais a repéré, analysé et résumé des centaines de jugements en matière de diffamation, pour en extraire les éléments factuels clés, permettant ainsi une analyse accélérée et probante. Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Christian Leblanc, associé de Fasken Martineau.
Outils
Vous apprécierez
La sélection de jugements répertoriés
Quantum – Diffamation, c’est une collection organisée de fiches de jugements rendus depuis 2005 par les tribunaux de droit commun du Québec (Cour d’appel, Cour supérieure, Cour du Québec), le Tribunal des droits de la personne du Québec et la Cour suprême du Canada (provenant de tout le Canada) dans lesquels un quantum est évalué ou accordé par le tribunal (sur entente ou non) en matière de diffamation en tenant compte d’une définition élargie de ce concept de droit, incluant tout jugement octroyant une indemnité pour atteinte à la réputation par la diffusion d’information ou par la commission de gestes fautifs.
L’écran de recherche et les boîtes à cocher
L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais, en collaboration avec Me Christian Leblanc, associé de Fasken Martineau, a créé ces catégories afin d’inclure l’ensemble des concepts pertinents applicables à la recherche de décisions en matière de diffamation. En plus des critères fondamentaux tels que les noms des parties, l’instance et le décideur, vous pouvez rechercher des décisions en fonction du moyen de communication (médias sociaux, radio, journaux, déclarations verbales privées, télévision, etc.), de l’auteur ou du domaine de la diffamation (contexte scolaire, politique, médias, travail, etc.), de la cible des propos, de la portée de la diffusion, etc.
La présentation des résultats
La distribution ordonnée des éléments de la décision, présentée sous forme d’énumération, vous permet d’examiner et de comparer les résultats nettement plus rapidement qu’avec tout autre service de recherche en ligne. Les résultats sont classés, entre autres, par ordre décroissant des pertes non pécuniaires accordées à la personne diffamée. Vous pouvez aussi trier les résultats selon les montants des dommages-intérêts punitifs attribués, selon l’instance et selon la date. Vous bénéficiez également des fonctionnalités Recherches sauvegardées et Alerte Primeur vous signalant le dépôt de toute nouvelle fiche dans la base Quantum – Diffamation.
La fiche aide-mémoire quantum
La fiche quantum rassemble et structure l’ensemble des faits de la cause reliés à l’indemnisation d’une personne diffamée. Elles contiennent aussi les hyperliens vers le jugement en texte intégral, le résumé classique, l’historique, les références citant et les références citées de la décision.