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Les fiducies et les obligations fiduciales au Canada

Auteur: Odette Snow

Couverture Les fiducies et les obligations fiduciales en common law

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Index du livre

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Auteur: Odette Snow

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Description

L'ouvrage est destiné à tous les juristes et apprentis juristes, de ce pays et d'ailleurs, qui souhaitent approfondir leurs connaissances en matière de fiducies et d'obligations fiduciales en common law, tout en se familiarisant avec le vocabulaire français normalisé au Canada. Il ne s'agit ni d'un précis, qui se limiterait à un exposé succinct du droit, ni d'un recueil d'arrêts, la jurisprudence étant maintenant d'accès facile sur internet. L'ouvrage expose les règles régissant les fiducies expresses et leur administration, vu l'importance de cette institution juridique pour les planifications fiscales, financières et successorales, et s'attarde aux notions de fiducies réparatoires et d'obligations fiduciales, qui ont connu un essor important au Canada depuis la fin des années 1970.

À l'heure actuelle, le droit des fiducies demeure un droit essentiellement jurisprudentiel. Cela étant, les décisions sur lesquelles il s'élabore sont, le plus souvent, des cas d'espèce qui ne se prêtent pas toujours bien à des généralisations. L'ouvrage cherche donc à provoquer une réflexion sur le « ; pourquoi » ; des décisions, scrutant celles-ci à la lumière de leur contexte social, économique et politique ; il cherche aussi à porter un regard critique sur des principes établis en des temps révolus, principes que l'on continue pourtant d'appliquer au XXIe siècle.

En plus d'énoncer les principes applicables, l'ouvrage donne de nombreux exemples tirés de la jurisprudence, afin de faire apprécier les nuances qui permettent de mieux comprendre pourquoi des situations en apparence très semblables mènent à des décisions différentes. L'ouvrage propose des exercices, pour permettre aux étudiantes et aux étudiants de vérifier leurs connaissances, et des interrogations, pour inciter les chercheurs à pousser leur réflexion et à trouver de nouvelles applications de cette notion juridique dans une société en perpétuel changement. L'ouvrage offre aussi des récapitulations qui peuvent servir d'aide-mémoire rapide.

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